Se marier, c’est quoi ?

Mariage © Diocèse d'Arras

Même lorsque le citoyen lambda n’est pas particulièrement versé dans le droit, ce qui est mon cas, il est toujours instructif de lire un projet de loi et surtout de s’attarder sur l’exposé des motifs qui précède le texte lui-même.

Comme beaucoup, j’ai pu prendre connaissance de l’avant-projet de loi « visant à ouvrir le mariage et l’adoption aux couples du même sexe. » Dans l’exposé des motifs, nous lisons les passages suivants : « Prérogative de l’église [1] durant l’Ancien régime, le mariage civil, révocable et enregistré en mairie a été institué par la loi du 20 septembre 1792 … Ce mariage laïc, qui pour l’essentiel transpose les règles du droit canon, n’a pas été défini par le code civil … »

Le document reconnaît explicitement que le mariage civil constitue en quelque sorte un jumeau du mariage religieux tel qu’il est défini et pratiqué dans l’Église catholique. Il est superflu de rappeler ici les textes de l’Écriture et la théologie sur lesquels repose le droit canon. Il est clair que ceux-ci n’envisagent pas le mariage autrement qu’entre un homme et une femme.

Cette complémentarité allait tellement de soi au moment de l’institution du mariage civil que, toujours selon le rédacteur de l’avant-projet de loi, « ni les rédacteurs du Code, ni leurs successeurs n’éprouvèrent le besoin de le dire expressément. » On ne peut pas mieux écrire pour affirmer que le mariage civil est l’héritier direct du mariage religieux tel que l’Église l’enseigne et le célèbre.

L’avant-projet de loi vise « à ouvrir le mariage et l’adoption aux couples du même sexe. » Ce dessein n’est possible qu’en reniant totalement le sens même du mariage civil reçu du mariage religieux. Le législateur ne veut ni ne peut faire du catholicisme sans le catholicisme et du mariage sans le mariage ! Il lui appartient de donner et de fonder sa signification de l’union qu’il instaure puisqu’il entend rompre avec la logique rappelée par l’exposé des motifs. Il devient alors trompeur de parler de mariage. Dans ce cas, il est indispensable de dire clairement ce que font et ce que sont deux personnes quand elles s’unissent civilement ! Or l’avant-projet est muet à ce sujet !

Personne ne peut en démocratie contester à la société le droit de fonder l’union entre les personnes à l’écart de l’Église catholique et de la manière dont elle envisage le mariage. Soit ! Encore faut-il assumer toutes les conséquences de ce divorce. Il serait aussi nécessaire qu’intéressant de voir sur quels arguments repose l’union civile au sein d’un couple. Elle reçoit une justification naturelle lorsqu’elle concerne un homme et une femme. Mais pourquoi donc être obligatoirement unis à deux lorsque disparaît cet impératif ? Est-il bien indispensable d’honorer encore ce vieux reste de judéo-christianisme ?

Qu’on le veuille ou non, il sera difficile de faire admettre que l’avant-projet de loi ne vise qu’à étendre à tous, en toute équité, la possibilité de contracter une union civile. Il supprime, de fait, sans le dire, la notion de mariage dont l’histoire nous a dotés et il en fait émerger une autre. Il serait juste de le dire et de s’en expliquer.

Le code civil va faire disparaître de ses articles toutes les références au père et à la mère. Cette élimination signifie tout simplement que le législateur ne reconnaît plus la paternité et la maternité. Par la force des choses, il renvoie au domaine privé la possibilité d’être pour des enfants un papa et une maman. La République va-t-elle exclure de ses textes ce père et cette mère que désormais elle ne saurait voir ? Assisterons-nous à la naissance d’une nouvelle forme de laïcité qui dans la sphère publique ne s’adressera plus qu’à un ou plusieurs des parents ?

Dans une société, nous sommes appelés à vivre ensemble. Ce but ne peut être atteint que si les membres intègrent un socle de valeurs communes. Il faut qu’avec un minimum de fluctuations, ils les comprennent, les nomment et les respectent suivant des règles et des codes.

L’expérience de Babel a révélé que la confusion dans le langage engendre la dispersion. Des êtres humains peuvent parler la même langue sans même s’apercevoir qu’ils ne mettent pas ou plus le même contenu sous les mêmes mots. L’illusion de la compréhension détruit de manière sournoise la capacité de constituer une communauté.

Ce mal si ancien et pourtant tellement moderne ne fera que croître et embellir dans notre pays si chacun, rompant avec un héritage commun, est renvoyé à son jugement souverain pour répondre à deux questions que le pouvoir politique ignore pudiquement lorsqu’il se propose de légiférer dans le cas qui nous occupe : Finalement, qu’est-ce que se marier ? Qu’est-ce qu’avoir des enfants et construire une famille ?

+ Jean-Paul JAEGER.

[1] La minuscule est dans le texte.